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RSE Urbain (RSN)

Durée Maxi de travail : 10 h
Amplitude (1 période de 24 h)
11 h Maxi
13 h Maxi si <= 5 jours
Durée hebdo : 35 h
cycle de 12 semaines => Durée moyenne de 35 h
C'est l'entreprise qui décide si 12, 9 ou 6 semaines
Maxi hebdo
Semaine isolée : 46 h
Moyenne 12 semaines : 42 h
Si TTE > 6 h => coupure de 20 mn
si coupure < 5 mn pas pris en compte
Coupure < 30 mn comptée dans le TTE
Pas plus de 2 coupure par service
Repos : 11 h Mini
10 h Mini si dérogation
9 h Mini accord entreprise
Nuit de 22 h à 5 h
Tranche de 7 h consécutive de 22 h à 7h